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Marques déposées par FRAISSE Bernard
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COSMEVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSMEVA
FRAISSE Bernard

Numéro de dépôt :
3487073
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2027
COSMEVA de FRAISSE Bernard

Présentation de la marque COSMEVA

Déposée le 9 mars 2007 par FRAISSE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COSMEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est FRAISSE Bernard domicilié(e) Les Chanalets - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque COSMEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMEVA arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

FRAISSE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : EXCELSANTE , FARMACLAIR , FAREVABIO


FRAISSE Bernard - Les Chanalets - 26500 - BOURG LES VALENCE - France


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638622 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-27

Tous produits et articles se rapportant à l'hygiène et/ou à la beauté du corps (à l'exception des produits à base de coton et d'ouate, à usage cosmétiques ou pour l'hygiène intime) à savoir savons, crèmes cosmétiques, lotions cosmétiques, cosmétiques en aérosols, soins (produits cosmétiques), cosmétiques sous forme de sticks ; huiles essentielles ; parfums.

Produits pharmaceutiques et/ou hygiéniques (à l'exception des produits à base de coton et d'ouate, à usage cosmétiques ou pour l'hygiène intime) et vétérinaires, produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour les pansements autre que les instruments ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité.